Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TF LES TOITURES FRANCAISES
FRANCE CHAUFFAGE, SA

Numéro de dépôt :
1613097
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2020
TF LES TOITURES FRANCAISES de FRANCE CHAUFFAGE

Présentation de la marque TF LES TOITURES FRANCAISES

Déposée le 31 août 1990 par la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TF LES TOITURES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE CHAUFFAGE domicilié(e) ZI LES BETHUNES 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 020 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHAUFFAGE, SA domicilié(e) ZI LES BETHUNES 27 avenue des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque TF LES TOITURES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TF LES TOITURES FRANCAISES est expirée depuis le 31 août 2020.

FRANCE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : SF LES STRUCTURES FRANCAISES FRANCE CHAUFFAGE , FE FRANCE ENVIRONNEMENT , FC LE SPECIALISTE ECONOMIES D'ENERGIE , FC FRANCE CLIMATISATION , PAC-ELEC , FC FRANCE CHAUFFAGE , PAC - GAZ , PAC - FUEL , POINT CONTACT , POMPELEC


FRANCE CHAUFFAGE, SA - ZI LES BETHUNES 27 AVENUE DES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 712020585


FRANCE CHAUFFAGE, SA - ZI LES BETHUNES 27 avenue des Béthunes - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Renouvellement sans limitation le 8 août 2000 n°2179981 - Publication au BOPI 2000-08-08

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2010 n°2446895 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-20

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées;installations de couverture;services de constructions et réparations; entreprises de chauffage, de plomberie, de couverture, de fumisterie, y compris installation, entretien, réparations et nettoyage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.